Le responsable des traitements de données personnelles réalisés dans le cadre de l’exploitation de TOTSNEAKERS est :

Pour toute question relative à la protection des données personnelles ou pour exercer un droit, l’utilisateur peut écrire à contact@totsneakers.fr.

Selon la manière dont l’utilisateur navigue sur le site, crée un compte, effectue une commande ou contacte TOTSNEAKERS, TOT CORP peut collecter différentes catégories de données personnelles.

• nom, prénom, adresse e-mail et numéro de téléphone ;
• adresse de facturation et adresse de livraison ;
• informations relatives au compte client ;
• historique, contenu et statut des commandes ;
• informations relatives aux retours, remboursements et demandes de service après-vente ;
• informations nécessaires au traitement du paiement, principalement traitées par les prestataires de paiement ;
• contenu des échanges avec le service client ;
• adresse IP, navigateur, terminal, pages consultées et interactions avec le site ;
• préférences de cookies, de confidentialité et de communication marketing ;
• toute information transmise volontairement par l’utilisateur dans le cadre d’une demande.

Les informations indiquées comme obligatoires sont nécessaires à la fourniture du service concerné, notamment au traitement d’une commande, d’une livraison ou d’une demande client.

Les données bancaires complètes ne sont pas directement conservées par TOT CORP. Elles sont traitées par les prestataires de paiement proposés sur la boutique selon leurs propres mesures de sécurité et règles de confidentialité.

Les données personnelles sont traitées uniquement lorsqu’une base légale prévue par la réglementation le permet.

• Gestion des commandes, paiements, livraisons, retours et remboursements : exécution du contrat ou mesures précontractuelles.
• Création et gestion du compte client : exécution du contrat ou demande de l’utilisateur.
• Service client et traitement des demandes : exécution du contrat ou intérêt légitime de TOT CORP à répondre aux utilisateurs.
• Comptabilité, facturation et obligations fiscales : respect d’une obligation légale.
• Prévention de la fraude, sécurité du site et défense des droits de TOT CORP : intérêt légitime et, lorsque cela est applicable, obligation légale.
• Mesure d’audience, statistiques et amélioration du site : consentement lorsque celui-ci est requis ou autre base légale lorsque l’outil concerné bénéficie légalement d’une exemption.
• Communications commerciales, newsletters et offres promotionnelles : consentement lorsqu’il est requis ou intérêt légitime dans les situations autorisées par la réglementation.

Les données personnelles sont accessibles uniquement aux personnes qui doivent en connaître dans le cadre de leurs fonctions ainsi qu’aux prestataires nécessaires à l’exploitation de TOTSNEAKERS.

Selon les services utilisés, ces destinataires peuvent notamment comprendre :

• Shopify et les entités ou sous-traitants de son groupe, pour fournir l’infrastructure, l’hébergement et les fonctionnalités de commerce électronique.
• Les prestataires de paiement, notamment Shopify Payments, PayPal ou tout autre moyen effectivement proposé au moment de la commande.
• Les transporteurs et prestataires logistiques, notamment les services utilisés pour préparer, expédier ou livrer les commandes.
• Les prestataires techniques, de sécurité, d’assistance et d’analyse, lorsque leurs services sont activés sur le site.
• Les prestataires de communication ou de marketing, lorsque leurs services sont utilisés et que le traitement est conforme aux choix de l’utilisateur.
• Les conseils professionnels, organismes publics, autorités administratives ou judiciaires, lorsque la loi l’exige ou lorsque cela est nécessaire à la défense des droits de TOT CORP.

Les prestataires ne reçoivent que les données nécessaires à la réalisation de leurs missions.

La liste exacte des applications et prestataires utilisés peut évoluer en fonction des outils activés sur TOTSNEAKERS.

TOT CORP ne vend pas les données personnelles de ses clients à des annonceurs.

TOTSNEAKERS utilise la plateforme de commerce électronique Shopify.

Pour les marchands établis en Europe, Shopify International Limited, société établie en Irlande, constitue la principale entité Shopify intervenant dans la fourniture de ses services et son établissement principal au regard du RGPD.

Shopify stocke désormais certaines données de marchands et de clients européens au repos en Europe. Toutefois, le fonctionnement de ses services peut toujours nécessiter des traitements et transferts internationaux de données personnelles.

Dans ce cadre, certaines données peuvent notamment être traitées par d’autres entités Shopify ou sous-traitants situés au Canada, aux États-Unis ou dans d’autres pays.

Ces transferts sont encadrés par les mécanismes prévus par la réglementation applicable, pouvant notamment comprendre :

• les décisions d’adéquation de la Commission européenne ;
• les clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne ;
• les règles d’entreprise contraignantes de Shopify lorsqu’elles sont applicables ;
• tout autre mécanisme légal permettant d’assurer un niveau de protection approprié.

Les traitements réalisés directement par Shopify sont également soumis aux politiques de confidentialité et engagements de protection des données publiés par Shopify.

Les données personnelles sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire à la finalité pour laquelle elles ont été collectées, puis supprimées, anonymisées ou archivées lorsque leur conservation reste nécessaire au respect d’une obligation légale ou à la défense d’un droit.

• Données relatives aux commandes et à la relation client : pendant la durée nécessaire à l’exécution du contrat et au suivi de la relation commerciale, puis pendant les délais légaux de prescription applicables.
• Factures et documents comptables : pendant la durée légale applicable, pouvant notamment atteindre 10 ans.
• Données utilisées pour la prospection auprès de clients : pendant la relation commerciale puis, lorsque cela est applicable, pendant une durée pouvant aller jusqu’à 3 ans après sa fin ou jusqu’à l’exercice du droit d’opposition.
• Données de prospects non-clients : généralement pendant une durée pouvant aller jusqu’à 3 ans à compter de leur collecte ou du dernier contact émanant du prospect.
• Cookies et autres traceurs : selon leur nature, leur finalité et les durées prévues par la réglementation ou configurées dans l’outil de consentement.
• Choix de consentement ou de refus relatifs aux cookies : ils peuvent être mémorisés pendant une durée appropriée afin d’éviter de solliciter inutilement l’utilisateur à chaque visite.

La durée exacte peut différer lorsque la loi impose une conservation plus longue ou lorsqu’une conservation limitée est nécessaire pour constater, exercer ou défendre un droit en justice.

Selon la nature du traitement et sous réserve des conditions prévues par la réglementation, toute personne concernée peut notamment disposer des droits suivants :

• droit d’accès à ses données personnelles ;
• droit de rectification des données inexactes ou incomplètes ;
• droit à l’effacement dans les situations prévues par la loi ;
• droit à la limitation de certains traitements ;
• droit d’opposition à certains traitements, notamment à la prospection commerciale ;
• droit à la portabilité lorsque les conditions légales sont remplies ;
• droit de retirer son consentement à tout moment lorsqu’un traitement repose sur celui-ci ;
• droit de définir des directives relatives au sort de certaines données après son décès, dans les conditions prévues par le droit français.

Pour exercer ces droits, la personne concernée peut écrire à contact@totsneakers.fr.

Une preuve d’identité peut uniquement être demandée lorsqu’elle est nécessaire, notamment lorsqu’il existe un doute raisonnable sur l’identité du demandeur.

TOT CORP répond aux demandes dans les délais prévus par le RGPD. Le délai est en principe d’un mois à compter de la réception de la demande et peut être prolongé dans les conditions prévues par la réglementation lorsque la demande est complexe ou nombreuse.

La personne concernée dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de :

Commission nationale de l’informatique et des libertés — CNIL
www.cnil.fr

TOTSNEAKERS utilise des cookies et technologies similaires afin d’assurer le fonctionnement de la boutique et, selon les choix de l’utilisateur, de mesurer son audience ou d’utiliser certaines fonctionnalités analytiques, de personnalisation ou de marketing.

Les traceurs peuvent notamment comprendre :

• Cookies strictement nécessaires : indispensables notamment à la sécurité, au panier, à la session, au paiement et au fonctionnement général de la boutique.
• Cookies de préférences : permettant de mémoriser certains choix de l’utilisateur.
• Cookies de mesure d’audience : permettant de comprendre l’utilisation du site et d’en améliorer les performances.
• Cookies de personnalisation ou de marketing : utilisés lorsque ces services sont activés et que la base légale requise est satisfaite.

Lorsque le consentement est requis, les cookies et traceurs concernés ne sont déposés ou lus qu’après le choix de l’utilisateur.

L’utilisateur peut accepter, refuser ou modifier ses choix depuis l’outil de gestion des préférences disponible sur le site.

Le refus des cookies non essentiels ne doit pas empêcher l’accès général à la boutique, mais peut limiter certaines fonctionnalités complémentaires.

Afin de ne pas solliciter l’utilisateur à chaque visite, ses choix de consentement ou de refus peuvent être conservés pendant une période appropriée. À titre de bonne pratique, la CNIL recommande généralement une durée d’environ six mois.

TOT CORP met en œuvre, avec ses prestataires, des mesures techniques et organisationnelles adaptées aux risques afin de protéger les données personnelles contre l’accès non autorisé, la perte, l’altération, la destruction ou la divulgation.

Ces mesures peuvent notamment comprendre :

• l’utilisation de connexions sécurisées HTTPS ;
• le recours à des prestataires de paiement spécialisés ;
• la limitation de l’accès aux données aux seules personnes qui en ont besoin ;
• les mesures de sécurité proposées par Shopify et les autres prestataires techniques ;
• des mécanismes destinés à détecter ou prévenir les accès non autorisés et les fraudes.

Aucun système informatique ne pouvant garantir une sécurité absolue, TOT CORP adapte ses mesures à la nature des données, aux risques identifiés et à l’état des connaissances techniques.

En cas de violation de données personnelles susceptible de présenter un risque pour les droits et libertés des personnes, TOT CORP met en œuvre les obligations de notification et d’information prévues par la réglementation applicable.

Le site TOTSNEAKERS est principalement destiné à des personnes disposant de la capacité juridique nécessaire pour réaliser des achats en ligne.

TOT CORP ne cherche pas à collecter intentionnellement les données personnelles de mineurs lorsqu’un consentement parental ou une autre autorisation serait légalement nécessaire.

Lorsqu’il apparaît que des données ont été collectées dans des conditions non conformes, TOT CORP prend les mesures appropriées pour régulariser la situation ou supprimer les données concernées.

La présente politique peut être modifiée afin de tenir compte de l’évolution de TOTSNEAKERS, des services et applications utilisés, des prestataires ou de la réglementation applicable.

La version applicable est celle publiée sur le site. La date de dernière mise à jour figure en haut de la présente page.

Lorsqu’une modification nécessite une information particulière ou un nouveau consentement en vertu de la réglementation applicable, TOT CORP met en œuvre les mesures nécessaires.